il mais arriver une tres mauvaise expérience dans le sentier la semaine passé je circulais dans le sentier vers 18 hrs il fesait déja noir lorsque jappercoit un piéton dans le bord droite du sentier alors par prudence je ralentis et je méloigne du coté gauche pour continué mon chemin le piéton me regarde passé sens aucun signe de la main je le regarde moi aussi soudain jai a peine eu le temps de constater qu il avait un chien berger allemand qui traversait le sentier rejoindre son maitre malheureusement jai frappé le chien mortellement et par le fait en esseillant de lévité au contact il y eu perte de controle jai été éjecté du vtt qui ses renversé sur le coté pour finir sa course sur un poteau d hydro le vtt me semble perte total qui reste a confirmé par lassurance est ce que quelqu un peut me dire ou trouver le numéro darticle de loi en ce qui concerne les piéton avec un animal sans laisse dans les sentier jai lu en bonne parti la loi vhr jai pas trouver larticle de loi me serais tres utile merci a tous

Ca t aides-tu un peu ca? J ai juste taper dans google:loi proprietaire de chien responsabilité:Tu vas tout avoir ce que tu cherches.


Je suis le propriétaire d'un animal. Quelle est ma responsabilité concernant les dommages qu'il peut causer?
En tant que propriétaire d'un animal, vous êtes responsable de celui-ci. La définition d'un animal, au sens de la loi, est large et non restrictive. Votre chien, chat, cheval, vache, reptile, peut engager votre responsabilité s'il cause une blessure ou un dommage quelconque à une personne, un autre animal ou un objet.

Vous pouvez être tenu responsable des gestes posés par votre animal :

lorsque l'animal est sous votre garde (exemple : lors d'une promenade, alors que vous êtes en visite ou tout simplement à votre domicile);

lorsque votre animal est sous la garde d'un tiers (exemple : votre voisin garde votre animal pendant votre absence);

lorsque l'animal s'est échappé ou même égaré.

La loi est sévère à l'égard des propriétaires. Elle prévoit un régime de responsabilité sans faute. Ceci implique que la personne qui subit un dommage à cause d'un acte posé par votre animal, n'a pas à prouver que vous avez personnellement commis une faute. Il lui suffit de prouver que l'animal, dont vous êtes le propriétaire, lui a causé un dommage.

merci bearcub de tes reseignements sa me seras utile car le probleme est que mon vtt était assuré un coté alors la responsabilité étant au proprio du chien mes assurance vont surement ses assurances de maison je pense

Je ne pourrais te dire.
Code civil du Quebec,la loi est dedans concernent la responsabilité d un animal

Sa voudrait peut-être la peine que tu aille voir un avocat en droit civil pour te conseiller j'ai déeja fait ça en une heure j'avait tous les réponse a mes questions ainsi que les procédures a suivre ça été un bon 150$ d'investisement
bonne chance

je vais commencer par attendre la réponse de mon assureur par la suite si je ne suis pas sastisfait alors ce seras probablement la prochaine alternative jaurais aimé trouver loi du vhr qui explique la responsabilité du propriétaire du chien je poursuit ma recherche je peux vs dire dans mon coin des chiens en liberté dans le sentier y en a beaucoup je comprend le proprio du chien de faire courir son animal mais pour laisse a dix dollard moi sa men coute dix mille

on dirait que je suis le seul qui a frappé un animal au québec en espérent que le tout rentre dans lordre bientot

Je vais t en compter des cas.J ai un cousin qui a luté un chien sans la presence du proprietaire.Le chien est mort et dommages au vehicule.Il a pris le colier du chien et appellé la police.
Le proprietaire ou ces assurances ont payé réparations.

Une belle tite madame entre dans cour avec son char.J ai un de mes chiens qui a sauté sur sa porte dans ma propre cour.Ca m a couté une peinture sur une porte.

J ai deja eu un chien qui a attaqué un berger allemend en laisse avec son maitre.HA HA HA,ca c etait bon en cliss,je le regardais faire parceque je savais qu il était pour gagner la bataille.
Le proprietaire était en joualvere apres moi parce que je faisais rien
Je lui ai dit,t avais juste a pas provoquer mon chien,il avancais dessus avec de la corde en penssent que son berger allait faire peur au mien.
Il y a pas suite a ca,j ai été bien chanceux

Tu es chanceux, je suis un Courtier d'Assurances retraité

Les réclamations d'assurance quand c'est sur un vtt et surtout si c'est hors route, quand c'est la faute d'un tiers (ici le piéton), tu dois faire affaires avec son assurance à lui directement, tes assurances ne paieront rien si tu n'es pas assuré pour tes dommages...

Donc, si tu es assuré juste pour la responsabilité civile sur ton vtt, la compagnie d'assurance ne paiera rien du tout. Ce n'est pas comme l'assurance automobile où tes assurance te paieraient si tu n'est pas responsable.

Ici, tes assurances ne paieront rien, mon ami... c'est à toi de poursuivre le piéton et j'espère que tu as pris son nom et no de tél, sinon tu vas payer de ta poche mon pauvre vieux...

Si tu as prit les détails du piéton, tu dois immédiatment lui envoyer une mise en demeure, lui indiquant que tu le tient pour responsable de tes dommages et qu'il doit avertir ses assurances de maison ou locataire pour qu'ils te contactent.

C'est sa compagnie avec qui tu devras négocier pour te faire payer tes dommages. C'est moche, mais hors route c'est ainsi, il n'y a pas d'autre moyens.

Et si ton piéton n'est pas assuré, alors là, bonne chance... tu devras le poursuivre personnellement, en espérant qu'il ait de l'argent... si il est sur le BS, oublie ton argent !

Maintenant, selon la Loi sur les Véhicules Hors Route (Loi sur les VHR), seuls les vtt peuvent rouler sur les sentiers balisés d'un Club.

Ici le piéton, s'il n'était pas sur son terrain, n'avait pas d'affaires là.

Voici l'article 33 de la Loi sur les VHR correspondant:

Loi sur les VHR a écrit:33. Nul ne peut circuler sur un sentier visé à l'article 15 autrement qu'à bord d'un véhicule hors route autorisé ou d'un véhicule d'entretien, d'un traîneau ou d'une remorque tiré par un tel véhicule, sauf:

1° pour le traverser prudemment et le plus directement possible en évitant de nuire à la circulation;

2° dans le cas du passager d'un véhicule modifié conformément à l'article 21.1, pour circuler à pied à l'extrême droite du sentier sur toute partie de ce sentier qui comporte une pente raide ascendante dont le pourcentage d'inclinaison égale ou dépasse celui prévu par règlement.

Exception.

Toutefois, cette interdiction ne s'applique pas sur les tronçons de sentier situés sur la partie carrossable d'un chemin ou d'une route ouvert à la circulation publique des véhicules routiers.

Respect des conditions.

Pour l'application du premier alinéa, un véhicule hors route n'est pas autorisé à circuler sur un sentier visé à l'article 15 si son utilisateur ne respecte pas l'une des conditions, restrictions ou interdictions visées à l'article 13, y compris le paiement d'un droit d'accès à ce sentier dont il n'est pas exempté par règlement du gouvernement.

Si tu as des question, n'hésites pas

merci romon il semble que tu as parfaitement raison jai parler a mon agent aujourd hui qui ma donné la meme réponse dison que jétais pas tres content de sa réponse mais bon je vais me rendre au poste de police récupéré le rapport. je connais une personne qui est avocat il pourras surement me renseigner pour la mise en demeure,je présume que la premiere offre de ses assurance sera ridicule mes bon on vera.je vous tien au courant,et je vous remercie de vos info si jai d autre questions je vous reviendrai a+ .