QUÉBEC - Les clubs de motoneigistes ont été assommés en septembre dernier, lorsque le ministre délégué aux Transports, Norman MacMillan, les a avisés qu’il s’apprêtait à interdire la circulation dans les sentiers entre 22 h et 6 h sur semaine et entre 23 h et 6 h pendant le week-end.
Finalement, des sources ont confirmé qu’ils ont réussi à convaincre le ministre de se montrer plus conciliant. Ainsi, le projet de loi que déposera mercredi M. MacMillan à l’Assemblée nationale stipule que la nouvelle législation ne sera pas appliquée cette saison.

De plus, le couvre-feu imposé aux motoneigistes à compter de l’hiver 2011 sera de minuit à 6 h, ce qui leur permettra de circuler en fin de soirée, du lundi au dimanche.

La législation prévoit aussi un mécanisme laissant la possibilité aux municipalités régionales de comté de s’y soustraire.

Des exceptions

Par ailleurs, la circulation pendant la nuit ne sera pas interdite dans les secteurs où la motoneige est considérée comme un moyen de transport et non comme une activité de loisir, sur la Basse-Côte-Nord, par exemple.

Les motoneigistes pourront aussi faire fi de la législation dans les zones qui ne sont pas habitées, comme le Parc des Laurentides reliant les régions de Québec et du Saguenay−Lac-Saint-Jean.

En contrepartie des restrictions imposées aux adeptes de motoneige, qui verront tout de même leurs habitudes bouleversées l’an prochain, le gouvernement prolongera de quelques années l’immunité accordée aux clubs responsables de l’entretien des sentiers.

Cette immunité, considérée comme une aberration par le Barreau du Québec, empêche les citoyens qui habitent en bordure des sentiers, et qui souffrent du bruit causé par la circulation des motoneiges, d’intenter des recours contre les clubs responsables.

Elle avait été décrétée en 2004 par l’ex-ministre Julie Boulet pour une période temporaire de 16 mois afin de protéger une section de 20 000 kilomètres de sentiers dans la célèbre cause du Petit Train du Nord, dans les Laurentides.

Le gouvernement l’a ensuite prolongée jusqu’en mai 2011.